Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les relations contractuelles entre Peau De Lapin, entreprise individuelle, immatriculée à la chambre des métiers de Paris sous le numéro 488797788, dont le siège social est situé au 14 Rue Gassendi, 75014 Paris (ci-après « Peau De Lapin») et les clients (ci-après « Client ») de la boutique en ligne Peau De Lapin (ci-après « Boutique »).

Les CGV s’appliquent à l’ensemble des produits et services proposés par Peau De Lapin sur la Boutique, à l’exclusion de toute autre condition.
Toute commande passée sur la Boutique vaut acceptation des CGV.

Article 2 : Identification du vendeur

Peau De Lapin : Entreprise individuelle non assujettie à la TVA.
Immatriculée à la chambre des métiers de Paris sous le numéro 488797788
Siège social : 14 Rue Gassendi, 75014 Paris

Article 3 : Objet du contrat

Peau De Lapin vend des vêtements et accessoires sur mesure.
Les produits proposés par Peau De Lapin sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur la Boutique. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Dans ce cas, Peau De Lapin s’engage à corriger les erreurs dans les plus brefs délais.
Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

Article 4 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

Article 5 : Commande

Pour passer une commande sur la Boutique, le Client doit enseigner ses informations de facturation et livraison.
Le Client doit ensuite sélectionner les produits qu’il souhaite commander et les ajouter au panier.
Le Client doit ensuite valider sa commande et choisir le mode de paiement.
La commande est conclue lorsque le Client a validé le paiement.

Article 6 : Paiement

Les paiements sont effectués par carte bancaire, via le système de paiement sécurisé WooPayments.
Peau De Lapin se réserve le droit de refuser une commande en cas de défaut de paiement ou d’adresse de livraison erronée.

Article 7 : Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués sur la Boutique.
Peau De Lapin s’engage à livrer les produits dans un délai de 30 jours ouvrables à compter de la validation de la commande.
En cas de retard de livraison, le Client est informé par e-mail.
Les frais de livraison sont à la charge du Client.

Article 8 : Droit de rétractation

Le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit informer Peau De Lapin de sa décision par e-mail ou par courrier.
Le Client doit retourner les produits à Peau De Lapin dans leur emballage d’origine, accompagnés de la facture.
Les produits sur mesure ne sont pas remboursés.
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Peau De Lapin rembourse le Client dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés.

Article 9 : Garantie légale de conformité

Les produits vendus par Peau De Lapin sont conformes à la législation française en vigueur.
Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité de 2 mois à compter de la délivrance des produits.
En cas de non-conformité des produits, le Client peut demander au vendeur de remplacer ou de réparer les produits.

Article 10 : Responsabilité

Peau De Lapin est responsable des dommages causés par ses produits dans les conditions prévues par la loi.
Peau De Lapin ne saurait être tenu responsable en cas de force majeure ou de cas fortuit.

Article 11 : Données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque client dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives le concernant, en adressant un mail à elisechevrou@yahoo.fr
Les informations que le Client communique lors de sa réservation et lors de l’utilisation du site internet www.peaudelapin.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la relation client.
Peau De Lapin veille à ce que ces données soient maintenues confidentielles. 
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